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Marques déposées par monsieur Anthony ARCHENAULT
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COURTALYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTALYS
M. Anthony ARCHENAULT

Numéro de dépôt :
4104468
Date de dépôt :
10/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2024

Présentation de la marque COURTALYS

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2014 par monsieur Anthony ARCHENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COURTALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est monsieur Anthony ARCHENAULT domicilié(e) 4 rue Auvray - 72000 - Le Mans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Anthony ARCHENAULT domicilié(e) 4 rue Auvray - 72000 - Le Mans - France.

La marque COURTALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTALYS est expirée depuis le 10 juillet 2024.

Anthony ARCHENAULT a également déposé les autres marques suivantes : CryoThera


M. Anthony ARCHENAULT - 4 rue Auvray - 72000 - Le Mans - France


M. Anthony ARCHENAULT - 4 rue Auvray - 72000 - Le Mans - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

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